Éditeur
Le site easy-shop.fr et le logiciel Easy Shop sont édités par à compléter : raison sociale, à compléter : forme juridique au capital de à compléter : capital social, dont le siège social est situé à compléter : adresse du siège.
- Immatriculation : à compléter : immatriculation RCS
- SIREN : à compléter : SIREN
- Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter : n° de TVA intracommunautaire
- Téléphone : à compléter : téléphone
- E-mail : à compléter : adresse e-mail de contact
Directeur ou directrice de la publication : à compléter : directeur de la publication.
Hébergement
Le site et le logiciel sont hébergés par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France — téléphone : +33 1 84 13 00 00 — www.scaleway.com. Les données sont hébergées dans l'Union européenne.
Nous contacter
Pour une question sur le logiciel : la page support. Pour une demande commerciale : la page contact. Pour signaler un contenu de ce site que vous estimez illicite, écrivez à à compléter : adresse e-mail de contact en précisant l'adresse de la page, le contenu en cause et les raisons de votre signalement.
Propriété intellectuelle
Les textes, schémas, illustrations, interfaces et le code du site et du logiciel, ainsi que le nom et le logo Easy Shop, sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une licence à son profit. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle), sauf les exceptions prévues par la loi, comme la courte citation avec mention de la source.
Les polices Outfit, Manrope et JetBrains Mono sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 ; leurs licences accompagnent les fichiers servis par le site.
Apple, iPhone et Apple Wallet sont des marques d'Apple Inc. Google, Android et Google Wallet sont des marques de Google LLC. Ces marques sont citées pour désigner les services avec lesquels le logiciel fonctionne ; Easy Shop n'est ni affilié à ces sociétés, ni approuvé ou parrainé par elles.
Illustrations et contenus
Les tickets, chiffres, noms et données qui illustrent le site sont fictifs. Les informations publiées décrivent le logiciel à la date de leur mise à jour ; les engagements contractuels de l'éditeur sont ceux des conditions générales et de la proposition signée, qui prévalent sur toute présentation commerciale.
Easy Shop n'est pas certifié NF525. Le registre des ventes du logiciel est conçu pour satisfaire les conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage prévues à l'article 286, I, 3° bis du Code général des impôts ; les modalités de justification de cette conformité sont précisées au contrat.
Liens
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. L'éditeur n'en contrôle pas le contenu et n'en répond pas. Un lien vers easy-shop.fr ne nécessite pas d'autorisation, à condition de ne pas présenter le site d'une manière trompeuse ou dénigrante.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées par le site et par le logiciel est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience : voir la section cookies et traceurs.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont régis par le droit français.